Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONCORDE
/
TERRE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE FRANCE
CONCORDE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1205250
Date de dépôt :
28/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1992

Présentation de la marque TERRE DE FRANCE

Déposée le 28 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) CONCORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCORDE domicilié(e) 32, rue du Landy, 93300 AUBERVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque TERRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FRANCE est expirée depuis le 28 mai 1992.

CONCORDE a également déposé les autres marques suivantes : BDSM , TONIC PÉRINÉE , MOORE STEPHENS France , TRADINGTV , CONCORDE MEDITERRANEE


CONCORDE (S.A.) - 32, rue du Landy, 93300 AUBERVILLIERS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.